Matériaux durables, produits d’entretien écologiques, papiers recyclés, aliments bio, énergie verte,… Les achats durables envahissent notre quotidien, tant dans la sphère privée que professionnelle. La commande publique n’échappe pas à cette conscientisation et les pouvoirs adjudicateurs sont plus que jamais invités à concevoir leurs achats dans une perspective durable et, pour ce faire, à prendre en considération des aspects environnementaux, sociaux et éthiques.

Cette tendance s’est encore renforcée depuis l’entrée en vigueur de la “nouvelle” réglementation de 2017.

La volonté est d’aller au-delà de l’aspect économique, et de lui adjoindre d’autres préoccupations, en vue de muer les achats publics en outils propres à œuvrer en faveur des grands défis sociétaux actuels.
Pour ce faire, deux niveaux peuvent se superposer.

Un premier niveau de contrôle est systématique. Il est contraignant tant pour les pouvoirs adjudicateurs, qui se doivent de procéder à plusieurs vérifications de rigueur, que pour les opérateurs économiques qui doivent, quant à eux, rentrer dans les clous.

C’est ainsi que, depuis le 30 juin 2017, les opérateurs économiques sont, entre autres, tenus de respecter et de faire respecter par toute personne agissant en qualité de sous-traitant à quelque stade que ce soit et par toute personne mettant du personnel à disposition pour l’exécution du marché, toutes les obligations applicables dans les domaines du droit environnemental, social et du travail établies par le droit de l’Union européenne, le droit national, les conventions collectives ou par les dispositions internationales.
Selon les cas et la gravité, la violation de l’une de ces branches du droit pourra ou devra entraîner l’exclusion d’un soumissionnaire au stade de la passation, mais également, si la défaillance se produit ou est détectée en cours d’exécution, la mise en œuvre de mesures d’office, pouvant aller jusqu’à la résiliation du marché.

Retrouvez l’article complet sur notre site dédié aux Marchés publics pour les PME

Les marchés publics durables

Exportation : l’exemption peut-elle être refusée lorsque l’acquéreur n’est pas identifié (CJUE, Unitel, C-653/18)

Problématique en cause au principal dans l’affaire Unitel

L’affaire ayant donné lieu à l’arrêt Unitel rendu par la Cour de Justice porte sur la question de savoir si un Etat membre est en droit de refuser l’exemption en matière d’exportation à un assujetti dans une situation où les biens exportés ont été acquis par une entité autre que celle mentionnée sur la facture de vente, lorsque cette autre entité n’a pas été identifiée.

Caractéristiques de l’exonération en matière d’exportation

La Cour de Justice rappelle que l’exonération en matière d’exportation vise avant tout une livraison de biens, telle que définie par la législation TVA.

Ainsi, l’exemption ne trouve à s’appliquer qui si le vendeur transfère à l’acquéreur le pouvoir de disposer du bien vendu comme un propriétaire.

Or, dans la situation où l’acquéreur n’a pas été identifiée, se pose la question de savoir si ce critère est rempli.

Cette question est tout sauf anodine, puisque si l’existence d’une livraison de biens au sens de la TVA n’est pas établie, l’on ne saurait l’exempter de TVA.

Rappel des conditions de l’exonération en matière d’exportation

Dans son arrêt, la Cour de Justice rappelle que l’exonération en matière d’exportation ne trouve à s’appliquer à une livraison de biens que lorsque les trois conditions cumulatives suivantes sont rencontrées :

• Le pourvoir du disposer du bien vendu est transféré à l’acquéreur ;
• Les biens ont été expédiés en dehors du territoire de l’Union européenne ;
• Le fournisseur dispose de la preuve de l’expédition physique des biens en dehors du territoire de l’Union européenne.

Selon la Cour de Justice, le fait que l’acquéreur ne soit pas identifié, n’exclut pas la satisfaction des conditions évoquées ci-avant. Ainsi, la Cour de Justice conclut-elle que l’exemption en matière d’exportation ne saurait être subordonnée à la condition que l’acquéreur soit identifié.

Le principe de proportionnalité : marge de manœuvre dont disposent les Etats membre afin d’assurer l’application correcte des exemptions

Bien que les Etats membres disposent d’une certaine liberté afin de déterminer les conditions dans lesquelles ils accordent le bénéfice des exemptions prévues par la directive, ils ne peuvent, dans le cadre de cette démarche, pas aller au-delà de ce qui est nécessaire pour atteindre cet objectif.

Ainsi, ces derniers ne peuvent subordonner le droit à l’exonération de la TVA au seul respect d’obligations formelles, sans que ne soient prises en compte les conditions de fond.

Néanmoins, l’attention doit être attirée sur le fait que la violation de l’exigence formelle peut malgré tout conduire à un refus de l’exonération s’il est démontré que l’assujetti était impliqué dans une transaction frauduleuse ou encore que le non-respect de l’exigence formelle empêche d’apporter la preuve certaine du respect des conditions de fond.

Conclusion de la Cour de Justice dans l’affaire Unitel

La Cour de Justice confirme ainsi qu’un Etat membre ne saurait refuser à un assujetti le bénéfice de l’exemption en matière d’exportation au seul motif que l’acquéreur des biens n’est pas identifié, lorsque toutes les conditions de fond de ladite exemption sont rencontrées.

Toutefois, l’exemption doit être refusée si l’absence d’identification du réel acquéreur empêche d’établir la preuve que l’opération constitue une livraison de biens ou s’il est établi que l’assujetti savait ou aurait dû savoir que cette opération était impliquée dans une fraude commise au détriment du système commun de la TVA.

Vous êtes une entreprise, un laboratoire universitaire ou un centre de recherche et vous avez une idée de projet?

Ne restez pas seul à y réfléchir et passez dans une dimension collaborative avec le pôle Logistics in Wallonia.

 

Vous voulez pitcher?

Infos et inscriptions

Créé en 1954, l’asbl Centre de Populiculture du Hainaut vise à étudier et promouvoir la populiculture, c’est-à-dire la sylviculture du peuplier. Un arbre souvent peu ou mal considéré et qui, pourtant, offre de nombreuses qualités et qui est promis à un bel avenir. Rencontre avec l’Administrateur délégué du Centre, André PARFONRY.

Comment est né le Centre de Populiculture du Hainaut?

André PARFONRY: Le Centre est né dans la foulée de l’Exposition universelle de 1958. A l’époque, de nombreuses institutions ont été sollicitées afin de mettre sur pied des événements scientifiques, culturels, sportifs, etc. en marge de ce qui se passait à Bruxelles. Et à Ath, l’Institut agricole de la Province de Hainaut a organisé une semaine internationale d’étude agricole avec, notamment, une journée consacrée à la populiculture. Journée qui rencontra un grand succès et qui guida ses organisateurs vers la création, quelques mois plus tard, de l’asbl Centre de Populiculture du Hainaut.

 Pourquoi avoir choisi de s’intéresser spécifiquement aux peupliers?

André PARFONRY: Les enseignants de l’Institut agricole se sont rendu compte que le peuplier était toujours le grand oublié dans la sylviculture car il y occupait une place atypique. C’est une espèce que l’on voyait surtout en dehors des forêts et plutôt sur des terres agricoles. Elle n’était donc pas considérée par le monde forestier, mais elle n’était pas non plus adoptée par le monde agricole. Face à ce constat, ces enseignants ont lancé l’asbl afin d’étudier et de promouvoir le peuplier. Et, aujourd’hui, le centre a toujours son siège social au sein de l’Institut agricole du Hainaut à Ath.

 En quoi le Hainaut se distingue-t-il dans le domaine de la populiculture?

André PARFONRY: Le Hainaut est la province wallonne la plus importante dans le secteur de l’exploitation de peupliers. On estime, grâce à un recensement de 2012, à 7 500 hectares de peupliers en Hainaut et, en Wallonie, on se situe à 17 700 hectares de peupleraies. D’où l’intérêt que porte le Hainaut au peuplier.

Quels sont aujourd’hui les débouchés principaux du bois de peuplier?

André PARFONRY: Le bois de peuplier est un bois assez polyvalent, léger, tendre et qui prend bien les teintes. Il se déroule facilement, c’est-à-dire que l’on sait en retirer de minces feuillets. Une fois le bois déroulé, on peut l’utiliser pour faire du contre-plaqué. On peut aussi utiliser les variétés les plus nobles et les plus claires en recouvrement de meubles. C’est aussi un excellent bois de trituration, donc pour faire du papier. Mais, la meilleure valorisation du bois de peuplier reste néanmoins le bois de déroulage. Il est aussi beaucoup utilisé dans la manutention agroalimentaire. Par exemple, les boîtes de fromages, les cagots à huîtres, à fruits. Les pays méditerranéens sont ainsi de gros consommateurs de bois de peupliers pour leurs productions fruitières et maraichères.

Quelle est la situation économique actuelle du marché du peuplier en Hainaut et en Wallonie?

André PARFONRY: La demande en bois de peuplier est très importante, donc en produire est quelque chose de tout à fait pertinent économiquement parlant. Que ce soit en Belgique, en France ou ailleurs, celui qui décide de planter du peuplier afin de produire du bois pose un acte pertinent. Le marché est soutenu et les prix sont corrects. Et celui qui mène bien ses peupleraies peut en tirer un profit intéressant.

Comment le Centre voit-il l’avenir du peuplier?

André PARFONRY: Les débouchés pour le peuplier vont se multiplier face à la demande toujours plus importante. Et ce, notamment parce que les stocks disponibles dans d’autres essences vont se rarifier. Je pense en particulier aux résineux. Dans ce contexte, le peuplier a toute sa place et plusieurs projets existent afin d’étoffer sa palette d’utilisations. Le Centre de populiculture a, par exemple, contribué à un projet de recherche européen qui visait à assécher le bois afin qu’il ne soit plus sensible à l’humidité et ainsi pouvoir l’utiliser à l’extérieur. Concrètement, le bois est chauffé à une certaine température afin de le vider de sa cellulose, il devient alors indigeste pour les champignons et les bactéries. Des bardages extérieurs ont donc déjà été réalisés en bois de peuplier.

Le lamellé collé est aussi une piste pour le développement du bois de peuplier face à la pénurie du bois de conifère. La question a, un temps, été de savoir si le peuplier pouvait remplacer du bois issu de résineux et clairement la réponse est oui, c’est possible. C’est aujourd’hui une question de volonté. C’est compliqué car ça ne correspond pas aux habitudes. D’autant que le peuplier souffre encore d’une image de bois cassant. Mais, des réalisations sont là pour prouver le contraire. Par exemple, le bâtiment du parc à conteneurs de Tournai a été réalisé en bois de peuplier!

Le peuplier a donc un avenir?

André PARFONRY: Incontestablement, oui. Et si l’on parle aujourd’hui d’une pénurie du bois de conifère, on va aussi vers une pénurie du peuplier. Car aujourd’hui, pour différentes raisons et notamment le désintérêt pendant des années pour le peuplier, on ne repeuple pas suffisamment les peupleraies. L’enjeu, aujourd’hui, est donc de convaincre les propriétaires privés de réinvestir, de replanter des peupliers.

Aurélien LAURENT

Créée en février 2018, l’asbl montoise Holy-wood donne une seconde vie au bois récupéré principalement au sein de la Communauté Emmaüs de Ghlin. Cette menuiserie solidaire récupère, trie et réalise du mobilier sur-mesure ou en petite série. Un projet à la fois éco-responsable, local et socialement engagé.

C’est au départ de son expérience au sein de la Communauté Emmaüs de Ghlin que Bertrand MERCKX a eu l’idée du projet Holy-wood. « Chaque année, Emmaüs se retrouve avec 50 tonnes de bois inutilisables et invendables, principalement du mobilier. Des meubles soit abimés, soit qui ne correspondent plus aux goûts ou besoins actuels », explique Bertrand MERCKX, le coordinateur d’Holy-wood. Un stock dont Emmaüs ne sait donc rien faire et qui coûte 5 000 euros par an à l’association. L’idée est donc née de la disponibilité de ce bois et de la volonté de le valoriser.

Un projet basé sur des valeurs

Avec 5 autres partenaires, liés par les mêmes valeurs, Bertrand MERCKX a donc lancé l’aventure Holy-wood avec, comme triple caractéristique, d’en faire un projet social, écologique et viable économiquement. Et, plus d’un an après son lancement, l’asbl a déjà fait ses preuves via de nombreuses réalisations. Des meubles design, uniques et principalement issus de commandes. Et, pour accompagner le développement de son bébé, Bertrand MERCKX y consacre la totalité de son temps avec plusieurs casquettes: la coordination, la gestion commerciale, la communication, la relation avec les clients, etc. Et pour développer les projets, il est épaulé par un designer et un menuisier.

Des meubles, mais pas seulement

Aujourd’hui, grâce à l’expérience accumulée depuis plus d’un an, l’asbl peut proposer un large éventail d’aménagements. De la simple table à la conception d’un ensemble de meubles design. « On travail sur du sur-mesure, donc nous sommes capables de nous adapter à quasiment toutes les demandes, que ce soit pour des particuliers ou des entreprises », explique Bertrand MERCKX. Et, si l’asbl n’a pas de profil de client type, celles et ceux, privés ou professionnels qui les sollicitent recherchent souvent l’originalité, mais se retrouvent aussi dans la philosophie du projet. « Nous avons réussi à créer une âme à notre projet. Avec un véritable ancrage social. Et, cet aspect là joue aussi auprès de nos clients. La plupart d’entre eux recherchent plus qu’un meuble design. Notre philosophie les intéresse aussi », s’enthousiasme le responsable d’Holy-wood. Une démarche originale qui rencontre un succès grandissant et qui est bien dans l’air du temps y compris dans le secteur de l’ameublement. « Les gens font de plus en plus attention à ce qu’ils mangent, aux produits, à leurs origines. Une démarque qui commence à concerner d’autres domaines y compris le nôtre. Et c’est là qu’Holy-wood à toute sa place ».

Qui dit meuble design dit aussi budget conséquent. Car, si le bois est issu d’une filière de récupération, le travail à effectuer n’en reste pas moins important. De la sélection dans le stock jusqu’à l’assemblage final du meuble, le bois transite par une multitude d’étapes. Mais, si Holy-wood propose du sur-mesure, l’ambition reste de proposer des tarifs concurrentiels. « Nous sommes dans une gamme de prix tout à fait concurrentielle par rapport à du mobilier design conçu en dehors de la Belgique. Et nos clients viennent aussi chercher plus qu’un meuble », insiste Bertrand MERCKX. D’autant qu’avec son équipe pluridisciplinaire, architecte, designer, menuisier, Holy-wood est capable de mener à bien des projets complets d’aménagement sur-mesure. Un processus créatif que l’asbl gère de A à Z. De la collecte des matières premières jusqu’à la réception des travaux.

Et pour rendre leur production encore plus accessible, les membres d’Holy-wood planchent sur plusieurs projets comme des productions en petites séries afin d’abaisser les coûts ou encore de jouer le rôle de fournisseur de bois, libre alors au client de l’exploiter selon ses besoins. « Certains projets ne nécessitent pas notre expertise », explique-t-il. « Un designer n’est, par exemple, pas indispensable pour des réalisations simples. Nous pourrions donc imaginer, à terme, fournir uniquement le bois dont le client a besoin, libre ensuite à lui de solliciter le menuisier de son choix afin d’assembler le meuble ».

Renforcer le lien social

Afin de renforcer le caractère social du projet, l’asbl Holy-wood ne manque pas d’idées. Ainsi, Bertrand MERCKX envisage d’adjoindre au projet un volet réinsertion professionnelle. « Si la fibre sociale fait partie de l’âme d’Holy-wood, ne fut-ce que via notre lien avec Emmaüs, j’aimerais à terme que le projet offre aussi des possibilités de réinsertion socio-professionnelle », explique-t-il. La boucle serait, en quelque sorte, bouclée. Le bois ne serait plus le seul à se voir offrir une seconde vie.

Aurélien LAURENT

La 20^e édition du Salon de l’alimentation fine TAVOLA, se tiendra les dimanche 15, lundi 16 et mardi 17 mars 2020, sur le site de Kortrijk Xpo.

Dans le cadre du projet « Filière AD-T » – Développement d’une Filière agroalimentaire durable transfrontalière – Hainaut Développement et ses partenaires vous proposent, à nouveau, de rejoindre le Village gourmet franco-belge, regroupant des entreprises françaises et belges, lors du salon TAVOLA, à Courtrai, le rendez-vous incontournable des professionnels de l’alimentation fine et des produits frais en Belgique.

Le Village gourmet franco-belge, d’une superficie de 320 m², comprendra 22 modules pré-équipés, dont cinq réservés aux entreprises hainuyères.

Pour la seconde édition, nous vous proposons un concept tout compris, à savoir, pour votre entreprise:

 un stand pré-équipé à coût réduit, avec accès à une réserve commune;

 un espace commun d’information avec des tables de discussion;

 une présence dans le catalogue du salon et dans un catalogue spécifique au Village gourmet.

Il s’agit d’une véritable opportunité de développer votre activité à des conditions particulièrement intéressantes grâce au soutien du Fonds européen de Développement régional, de la Région wallonne, de la Province de Flandre occidentale et des opérateurs partenaires organisateurs du Village.

Découvrez notre offre détaillée ICI

Le nombre d’emplacements étant inévitablement limité, en cas d’intérêt, veuillez compléter et renvoyer le coupon-réponse, ci-joint, dans les plus brefs délais et, au plus tard, pour le vendredi 18 octobre 2019 à: Laurie DILBECK – Hainaut Développement – à l’adresse e-mail suivante: laurie.dilbeck@hainaut.be ou par fax: +32 65 342 600.

En vue de maintenir et de développer sur son territoire une agriculture familiale, productive, innovante et respectueuse de l’environnement, la Province de Hainaut – Hainaut Développement accompagne et encadre les exploitations agricoles hainuyères vers plus de durabilité. Pour répondre au mieux aux attentes et besoins de terrain, Hainaut Développement souhaite concerter ses agriculteurs. Pour ce faire, elle réalise un sondage qui orientera les actions futures.

 

Le questionnaire ne prend que quelques minutes et restera confidentiel. Si vous souhaitez être recontactés, nous vous remercions de laisser vos coordonnées.

vers le sondage en ligne

Nous vous remercions pour votre collaboration!

Partez à la découverte de la nature!
2 parcours « Rallye Nature » en Hainaut

A l’aide d’une carte « Rallye Nature », participez à une chasse aux trésors où vous pourrez observer et admirer la nature, à travers divers jeux et quiz, lors d’une balade pour petits et grands!

Cet outil pédagogique a été créé en collaboration et avec le soutien du projet Tous Eco-Citoyens!, dans le cadre du programme Interreg V France-Wallonie-Vlaanderen. Ce projet réunit 11 partenaires français et belges, dont la Province de Hainaut – Hainaut Développement, et ce, pour une cause commune: la protection de la biodiversité au-delà des frontières.

Découvrez les 2 parcours proposés en Hainaut:

 

• le « Mystère de la rue du Biez » 

  Gaspard, le saule têtard, habite la prairie de la rue du Biez à Wadelincourt, un village bucolique en province du Hainaut. Lui qui, d’habitude, est heureux de vivre dans cette belle nature, a beaucoup de chagrin ces derniers temps. Pourquoi me direz-vous? Tout simplement car sa meilleure amie Clara, la Chevêche d’Athéna a disparu. Elle a quitté le nid qu’elle avait fait au creux de Gaspard, un beau matin, et elle n’est plus revenue. Inquiet, Gaspard décide de partir à sa recherche dans le village.Pars avec Gaspard à sa recherche en interrogeant les arbres, les fleurs, les animaux que l’on trouve à Wadelincourt…

  Distance du parcours: 2,4 km / Durée: 2h / Terrain plat
  Présence ponctuelle d’animaux car éco-pâturage sur le site
  Lieu: à 7971 Wadelincourt, dans l’entité de Beloeil (à environ 30 km de Mons)

  Contact pour se procurer la carte: le Parc naturel des Plaines de l’Escaut – tél: + 32 69 779 810

 

• l’ « Enquête au marais » 

  Le hameau de Léaucourt était, autrefois, le siège d’une seigneurie avec une agglomération regroupée autour d’un château, d’un moulin et d’une chapelle (dont il reste un vestige visible à la fin du parcours).
  Viens mener l’enquête archéologique avec l’aide de la spécialiste du marais, Harriet, la Gorgebleue. Au fil du parcours, tu découvriras la richesse naturelle de ce site.Distance du parcours: 2 km / Durée: 1h30 /Terrain plat

  Lieu: départ de La Maison de Léaucourt, à 7742 Hérinnes (à environ 60 km de Mons et 15 km de Tournai)

  Contact pour se procurer la carte: La Maison de Léaucourt – tél: + 32 69 580 613

 

 

Activités libres et gratuites.

 Contact:

Province de Hainaut – Hainaut Développement
Projet Tous Eco-Citoyens!
Séverine LANDA
Tél.: +32 65 342 587 / +32 493 761 345

https://www.facebook.com/interregVTousEcoCitoyens/

partie 1: la livraison et l’acquisition intracommunautaire de biens

L’importance de déclarer correctement les opérations intracommunautaires au regard de la TVA

Les opérations intracommunautaires sont placées sous haute surveillance par les Etats membres puisqu’elles sont la source de fraudes à la TVA importantes à l’échelle européenne.

Cette surveillance se matérialise dans les faits par la vérification automatique des opérations intracommunautaires déclarées par les assujettis dans leur relevé des opérations intracommunautaires ainsi que dans leur déclaration TVA.

Afin de ne pas fausser l’échange d’informations entre les Etats membres, il est nécessaire de s’assurer que le vendeur et l’acquéreur de l’opération intracommunautaire déclarent tous deux respectivement la vente et l’achat dans la même période déclarative.

La livraison intracommunautaire de biens – quand déclarer?

L’élément déclencheur du report d’une livraison intracommunautaire dans la déclaration à la TVA n’est autre que le moment auquel intervient la livraison au regard de la TVA, à savoir:

• le moment de l’arrivée des biens chez l’acquéreur lorsque le transport est organisé par le vendeur;
•  le moment de la mise à disposition des biens lorsque le transport est organisé par l’acquéreur.

Ce n’est qu’à partir de ce moment que le vendeur à l’obligation d’émettre une facture pour la totalité du prix à l’attention de son acquéreur, étant entendu qu’une facture doit, en tout état de cause, être établie au plus tard pour le 15 du mois qui suit celui au cours duquel est intervenu le moment de la livraison.

Par conséquent, les factures d’acompte qui précèdent ce moment ne sont pas à prendre en considération dans le cadre de l’établissement de la déclaration à la TVA.

Néanmoins, en guise de seule tolérance pragmatique, l’administration accepte la déclaration d’une facture d’acompte émise au maximum 7 jours avant le fait générateur (par exemple, au moment du début de l’expédition ou du transport).

L’acquisition intracommunautaire de biens – quand déclarer?

Etant donné que le régime intracommunautaire doit recevoir une application uniforme, le moment auquel l’acquisition intracommunautaire est à déclarer pour les besoins de la TVA doit forcément coïncider avec celui de la livraison intracommunautaire.

Ainsi, l’acquisition intracommunautaire de biens est à déclarer par l’acquéreur au moment où les biens lui sont livrés ou au moment où les biens lui sont mis à disposition, selon que le transport est organisé par le vendeur ou par l’acquéreur.

En tout état de cause, il convient de déclarer l’acquisition intracommunautaire de biens au plus pour le 15 du mois qui suit celui au cours duquel est intervenu le moment de la livraison.

Exemple
Un industriel belge qui dispose d’un droit à déduction total, tenu au dépôt de déclarations mensuelles, achète en 2019, une machine à commande numérique à un fabricant établi uniquement en Allemagne, pour le prix de 500.000 euros. Le fournisseur transporte le bien.

Le tableau ci-dessous donne la chronologie des faits qui se produisent en 2019.

Date du contrat	Paiement partiel (20 %)		Date d’arrivée du transport	Solde
	Facturé	Reçu		Facturé	Reçu
15/01	14/02	04/03	21/03	02/05	30/06

 

La vente réalisée par le fabricant allemand s’analyse comme une livraison intracommunautaire de biens en Allemagne, ce qui emporte logiquement l’obligation pour l’industriel belge de réaliser une acquisition intracommunautaire de biens en Belgique. Cette acquisition est réputée avoir lieu au moment où s’opère la livraison d’un tel bien en Belgique, soit au moment de l’arrivée du transport.

Dans le cas d’espèce, la livraison a eu lieu le 21 mars 2019, date d’arrivée du transport, ce qui signifie que le fabricant allemand aurait dû facturer sa livraison à cette date et au plus tard pour le 15 avril 2019, tout comme l’industriel belge aurait dû déclarer l’acquisition intracommunautaire de biens au plus tard pour le 15 avril 2019.

Par conséquent, dans le présent exercice, aussi bien le fabricant allemand que l’industriel belge, ont manqué de remplir leurs obligations déclaratives dans les temps.
Veuillez noter que le non-respect des règles de facturation peut être sanctionné par l’administration de la TVA à l’occasion d’un contrôle.

Afin d’accompagner son développement socio-économique, la province du Hainaut peut compter sur son tissu d’entreprises particulièrement dynamiques. Que ce soit dans les secteurs dits traditionnels ou dans de nouvelles voies, le Hainaut fait preuve, depuis plusieurs années, d’un encourageant dynamisme. Avec une conséquence parfois trop méconnue: une demande toujours plus importante de main-d’œuvre qualifiée. D’où l’importance cruciale de l’adéquation entre les besoins des entreprises et les offres en matière de formations. Une concordance qui a effectué un important bond en avant ces dernières années.

Les universités hainuyères se rapprochent des entreprises

Si à une certaine époque, aujourd’hui révolue, les universités donnaient l’image d’entités isolées du monde, elles sont désormais particulièrement ancrées dans l’univers de l’entrepreneuriat. Que ce soit via le statut d’étudiant-entrepreneurs ou la création de nombreuses spin-offs encore grâce à des stages en entreprises aujourd’hui très nombreux, les universités ont tissé des liens particulièrement étroits avec les milieux économiques.

Les success strories des spin-offs
Quelles soient issues de l’ULB à Charleroi, de l’UCLouvain – Mons ou de l’UMONS, de nombreuses spin-offs hainuyères ont vu le jour dans le sillage des universités. Mais qu’est qu’une spin-off?
Petite définition: Les sociétés spin-offs, destinées à assurer la valorisation économique du savoir-faire et des résultats de la recherche, traduisent la volonté de créer de la valeur ajoutée et des activités économiques nouvelles à partir des activités scientifiques de l’université. Les entreprises spin-offs apportent une contribution concrète à l’emploi et à l’essor économique, d’autant plus prometteuse qu’elles permettent de maintenir ou de développer des compétences technologiques de haut niveau et ce, dans un environnement proche de l’université et de sa recherche de pointe.
Sans réaliser une liste exhaustive des spin-offs hainuyères, elles sont aujourd’hui plusieurs dizaines à générer de l’activité économique et donc de l’emploi en Hainaut. Historiquement, le Biopark de Charleroi en héberge un certain nombre. Un Biopark qui est lui-même le symbole du rapprochement entre une université, ici en l’occurrence l’ULB, et le monde de l’entreprise.
Et au-delà de l’aspect strictement économique, les spin-offs offrent également d’importantes perspectives de débouchés pour les étudiants à la fin de leur parcours. Des entreprises qui, souvent, recherchent des profils assez pointus et permettent ainsi aux néo-diplômés de trouver un emploi dans un environnement qui garde encore un lien avec le monde universitaire.

Le boom des étudiants-entrepreneurs
Encore considérés comme des ovnis il y a quelques années, les étudiants-entrepreneurs sont de plus en plus nombreux à parcourir à la fois les auditoires et les entreprises. Grâce à la création d’un véritable statut fiscal officialisé en janvier 2017, ces êtres hybrides situés à la croisée des chemins entre l’étudiant et l’entrepreneur sont le fruit d’une autre évolution au sein des universités et des hautes écoles: l’intensification de la pédagogie par projets. Ainsi, par exemple, dès leur première année de bachelier, les étudiants de la Faculté polytechnique de Mons sont amenés à travailler par projets. Des projets qui, parfois, peuvent s’étaler sur plusieurs années et qui peuvent donner naissance à de véritables entreprises. D’où, l’utilité du statut d’étudiant-entrepreneur qui leur permet ainsi de donner vie à leur projet, tout en continuant, en parallèle, leur parcours universitaire.
Des étudiants entrepreneurs qui bénéficient souvent d’un encadrement au sein même de l’université où le développement de l’entrepreneuriat est devenu une priorité. Ils peuvent également participer à des programmes tels que Star-Tech (Faculté polytechnique) ou Projet d’entrepreneuriat (Faculté Warocqué), deux programmes qui font appel à des partenaires extérieurs dont des entreprises.
Les étudiants-entrepreneurs peuvent également frapper à la porte de La Maison de l’Entreprise qui a adapté ses modules d’accompagnement à ces entrepreneurs en herbe. Elle a notamment lancé le programme YUMP qui forme aux aspects pratiques de la création d’une entreprise via un coaching et des conseils de professionnels déjà établis. Un programme qui permet d’avoir une maîtrise de l’ensemble des paramètres indispensables au lancement d’une activité.
Et pour stimuler la fibre entrepreneuriale chez les étudiants, de nombreux concours sont organisés. Soit directement par les universités ou les hautes écoles, ou via des partenaires extérieurs comme la Start Academy ou les Inno pépites junior de La Maison de l’Entreprise.

Une formation permanente
Afin de coller au mieux aux évolutions permanentes ou de permettre à des personnes déjà engagées dans la vie professionnelle de perpétuer leur formation, les universités et les hautes écoles proposent des parcours de formations continues. Des cours organisés, pour la plupart, en horaires décalés, à l’image des masters en sciences de gestion proposés par UCLouvain – FUCaM Mons. Des cursus qu’il est possible de suivre à Mons, mais aussi à Charleroi.
En parallèle de ces formations longues et assez exigeantes en termes de disponibilités, il existe également la possibilité d’acquérir des certificats universitaires dans un très grand nombre de domaines. Ces certificats ne donnent pas accès à un grade académique, mais ils permettent de compléter une formation initiale, d’acquérir une spécialisation ou encore, de maintenir ses connaissances à jour dans son domaine d’expertise. Rien qu’à l’UMONS par exemple, ce sont près de 50 certificats universitaires qui sont proposés avec des cours à suivre en horaires de jour ou en horaires décalés, à Mons, ou à Charleroi.

Les Centres de compétences, aux plus près des besoins des entreprises

Les Centres de compétence sont des lieux d’expertise au service de la formation des travailleurs de demain. Grâce à leurs infrastructures de pointe et leur ancrage dans des pôles de développement économique, ces centres assurent la formation, l’information et la sensibilisation des travailleurs, demandeurs d’emploi, étudiants, enseignants, chefs et cadres d’entreprise, et contribuent au soutien de la compétitivité des entreprises.
Gérés et organisés par le Forem, les 24 Centres de compétences wallons sont répartis en 43 sites dont une majorité en province du Hainaut. Le concept des Centres de compétences est né en 2000 et il vise à se rapprocher le plus possible des besoins des acteurs socio-économiques en mettant, notamment, sur pieds, des partenariats entre secteurs public et privé.

Les Centres de compétences hainuyers sont les suivants:

• Ath: Forem Secteurs verts
• Braine-le-Comte: ConstruForm – Hainaut
• Charleroi: Design Innovation
• Châtelineau: ConstruForm – Hainaut
• Estaimpuis: Forem Logistique – Hainaut
• Gosselies: Forem Cepegra / Forem Management & Commerce / TechnoCampus / Technofutur TIC / WAN
• Hornu: TechnocITé
• Houdeng-Goegnies: Forem Logistique – Hainaut
• Jumet: CEFOVERRE
• Mons: ConstruForm Hainaut / Forem Environnement /TechnocITé/ TechnoCampus – Miniusines
• Mouscron: Forem FormAlim
• Strépy-Bracquegnies: Forem PIGMENTS / TechnoCampus – Assemblage
• Seneffe: CEFOCHIM

Accessibles aux demandeurs d’emploi, aux travailleurs, aux futurs chefs d’entreprises ou encore, aux apprentis, les Centres de compétences proposent un large éventail de formations qui conduisent à une mise à l’emploi rapide ou, pour celles et ceux qui sont déjà actifs, à un complément de leurs compétences.
Certaines formations sont accessibles sans prérequis, d’autres nécessitent un diplôme ou un certificat de qualification. Et, si les formations sont gratuites pour les demandeurs d’emploi, pour les autres profils, elles sont proposées à des conditions particulièrement accessibles.

L’IFAPME, la voie directe vers un métier

Créée en 2003, l’IFAPME (Institut wallon de formation en alternance et des indépendants et petites et moyennes entreprises) forme en alternance à une multitude de métiers. Plafonneur, frigoriste, charpentier, restaurateur, mécanicien, opticien, agent immobilier ou même, détective privé!
La pédagogie de l’alternance propose une interaction particulièrement intense entre l’entreprise et le Centre de formation avec, au cœur du projet, le contact dès le début de la formation avec l’univers professionnel. Concrètement, l’élève alterne des journées en entreprise avec des cours théoriques. Une complémentarité qui fait le succès des formations proposées par l’IFAPME.

Un taux d’insertion professionnelle élevé
Un modèle qui a fait ses preuves puisqu’une étude menée par l’ULg, en 2007, démontre que 88 % des apprentis diplômés ont trouvé un emploi dans les 6 mois qui ont suivi la fin de leur formation.
Aujourd’hui, l’IFAPME est organisée en un réseau de 8 Centres de formation répartis sur 16 sites dont 5 en Hainaut: Braine-le-Comte, Charleroi, La Louvière, Mons et Tournai.
En parallèle de son offre « classique », l’institut propose également de nombreux programmes de formations dites continues qui permettent à des personnes déjà actives dans le monde du travail, de compléter leur formation ou de développer de nouvelles compétences.
Cette offre en formations continues ambitionne également de proposer l’accès à des métiers ou des compétences d’avenir et donc, de coller au mieux aux évolutions au sein des entreprises. Quelques exemples de formations dispensées par l’IFAPME:

• Isolateur bioclimatique,
• Concepteur d’animation 3D,
• Eco-construction basse énergie,
• Vendeur conseil en produits bio.

Un partenariat avec les entreprises

Si, historiquement, l’IFAPME, de par sa pédagogie par l’alternance, a toujours été proche des entreprises, l’institut a récemment encore accentué sa collaboration avec certains acteurs économiques, comme en décembre dernier, avec la création d’une collaboration avec l’entreprise Wanty. Ainsi deux formations en alternance ont été préparées sur mesure pour l’entreprise binchoise. L’objectif est d’aider l’entreprise spécialisée dans les travaux d’infrastructures à faire face à deux défis majeurs dans son développement: la pénurie de recrutement et la formation du personnel.
Depuis janvier, l’IFAPME et Wanty forment, en alternance, une vingtaine de candidats à deux métiers spécifiques qui répondent aux besoins du groupe dans son développement: des opérateurs d’engins de génie civil et des ouvriers en voiries et réseaux divers. Concrètement, les cours théoriques se donnent durant deux mois dans le Centre IFAPME Mons-Borinage-Centre. Les exercices pratiques et les 8 mois de stage s’effectuent directement au sein de l’entreprise Wanty.
« A l’heure actuelle, les métiers changent et les besoins des entreprises évoluent. L’IFAPME et ses formations font donc preuve de flexibilité pour s’adapter au mieux à cette réalité. Travailler pour et avec les entreprises est essentiel pour répondre aux pénuries de main-d’œuvre dans certains métiers. Nous espérons que ce partenariat avec le groupe Wanty en appellera d’autres pour soutenir et créer de l’emploi en Wallonie », explique Nicole ROLAND, Administratrice générale de l’IFAPME.

Devenir chef d’entreprise ou indépendant
Pour celles et ceux qui auraient la fibre entrepreneuriale, l’IFAPME est aussi la bonne adresse. A travers un parcours de formations concrètes, l’IFAPME accompagne le porteur de projet dans ses démarches et ses réflexions sur la création de son projet d’entreprise. Un accompagnement qui peut prendre différentes formes et qui est alimenté, notamment, pas des indépendants en activité.

Quelles formations demain?

Le défi principal auquel est confronté le monde de la formation est de rester au contact de l’évolution des besoins des entreprises en termes de qualifications, mais aussi, et plus largement, de tenter d’anticiper les évolutions de la société. Et, que ce soit au sein des établissements d’enseignement ou dans les centres de formations, les catalogues de cours ou de formations voient régulièrement apparaître des nouveautés.
Ainsi, par exemple, la Haute Ecole Condorcet propose, depuis ce mois de février 2019, une formation en agriculture urbaine et productions hors sols. Un créneau en plein développement et qui répond à une demande sociétale pour une agriculture de proximité, en ce compris la revalorisation d’espaces urbains et le développement de filières coopératives alliant la production de nourritures et les enjeux environnementaux conduit les acteurs de l’agronomie à repenser des systèmes de culture adaptés à des petits espaces, en termes d’outils techniques et institutionnels.

De nouvelles écoles pour contrer les pénuries
Des nouveaux acteurs de la formation apparaissent également. A l’image de l’école BeCode (cf. Portrait) qui a ouvert ses portes en 2018, à Charleroi. A travers une pédagogie participative et où les Soft Skills sont particulièrement mises en avant, cette école forme les futurs professionnels du web développement. Un secteur où la pénurie de postes est évaluée à 30 000 d’ici à 2020.
Et BeCode participe à la création d’un véritable pôle numérique en bord de Sambre puisqu’à quelques mètres de BeCode (l’école est installée au sein du Quai 10), la Co-Station a installé ses quartiers. Un espace de co-working qui accueille des start-up innovantes.
C’est dans ce cadre que prend forme le pôle de la formation numérique: le projet E6K porté par l’IFAPME. Il répond à l’un des axes forts du plan CATCH visant à accélérer la croissance de l’emploi dans la région. L’institut travaille donc sur un projet pilote pour renforcer, développer et intégrer son offre de formations au sein de ce véritable « quartier numérique » en plein développement à Charleroi. « L’idée est de pouvoir être en connexion directe avec d’autres entreprises et opérateurs actifs dans ce secteur tourné vers l’avenir. Il y a là une opportunité à ne pas rater pour développer de solides partenariats et pour répondre aux demandes futures du marché de l’emploi dans ce domaine », déclare Nicole ROLAND, Administratrice générale de l’IFAPME.

Aurélien LAURENT