Après 3 mois et 7 villes visitées, le “SenseTour 2017” arrive au bout de sa tournée. Il a pu dénicher les pépites de l’impact sociétal en Belgique !

Louvain-la-Neuve, Liège, Libramont, Gand, Anvers, Namur et Mons. Le SenseTour aura posé ses valises en ville et ailleurs dans le but de rencontrer -et faire se rencontrer- entrepreneurs, innovateurs et porteurs de projets à impact social, sociétal et environnemental en Belgique ; ceux qui sont déjà investis dans un projet et une dynamique ; ceux qui souhaitent y faire leurs premiers pas mais sont encore aux prémices de leur initiative ou en quête d’inspiration.

Entrepreneurs sociaux, grand public, investisseurs, incubateurs, coachs, journalistes, c’est sur ces individus intéressés “de près ou de loin” par l’entrepreneuriat sociétal que mise “MakeSense“, organisateur du SenseTour. “Nous croyons en la capacité des individus à apporter et créer des modèles innovants pour régler des problématiques sociales et environnementales urgentes. Notre mission est de les aider à les développer en les connectant les uns aux autres“, précise Céline Bouton, Community Developper de la “communauté”.

Conférences, témoignages, rencontres, partages de parcours et d’idées, ateliers participatifs, formations, échanges… le SenseTour a été pour les quelques 300 participants des 7 villes concernées l’occasion d’échanger sur des problématiques rencontrées et des solutions à y apporter. Comment se nourrir en ville ? Comment se déplacer et se soigner en campagne ? Comment créer du lien ? Les domaines dont traitent les projets recouvrent grosso modo les Objectifs du Millénaire pour le Développement (OMD) fixés par l’ONU : agriculture, éducation, technologies, santé, alimentation, gestion des déchets et de l’eau, mobilité. “Il était intéressant de constater et de mettre en relation les spécificités territoriales, note Céline Bouton. Ce fut un échange enrichissant pour tous“, en plus de l’importante mise en réseau des acteurs et l’essentielle transmission des savoirs entre eux. “Le SenseTour a créé un espace d’émulation commune, de recherche, de co-création et de collaboration“, analyse-t-elle après coup.

Un tour pour chercher du sens

Le terreau est fertile et demande a être stimulé. “L’engouement pour les questions sociétales est très fort, analyse Céline Bouton, nombreux sont ceux qui cherchent à mettre en place un projet qui soit non seulement commercial, car il faut pouvoir en vivre, mais qui ait surtout du sens“. Le but est, ni plus ni moins, de “contribuer à changer le monde“. Ce leitmotiv e…

Source : SenseTour, à la recherche des pépites de l’impact sociétal – La Libre

Généralement abordée sous l’angle des opérateurs économiques, la prospection représente également un instrument intéressant pouvant être mis en pratique par les pouvoirs adjudicateurs. Quels sont les aspects réglementaires et les impacts éventuels pour les parties intéressées de ces consultations préalables du marché?

La prospection dans les marchés publics ne concerne pas exclusivement les opérateurs économiques. En effet, l’administration ne peut avoir une expertise dans chacun des domaines dans lesquels elle est amenée à passer des marchés publics. C’est pourquoi, si nécessaire, elle mettra en place des consultations préalables, pour s’informer des possibilités technologiques, financières, logistiques, etc. du marché et lui permettre de définir au mieux son besoin afin de recevoir des offres appropriées.

La législation autorise expressément les administrations à consulter le marché et à récolter des informations leur permettant de rédiger les documents
du marché et d’établir les spécifications techniques.
Ainsi l’article 51 de la Loi du 17 juin 2016 sur les marchés publics prévoit que: Avant d’entamer une procédure de passation de marché, le pouvoir adjudicateur
peut réaliser des consultations du marché en vue de préparer la passation du marché et d’informer les opérateurs économiques de ses projets et de ses exigences.

A cette fin, le pouvoir adjudicateur peut, par exemple, demander ou accepter l’avis d’experts indépendants, d’organismes publics ou privés, ou d’acteurs du marché.
Par conséquent, il se peut que votre entreprise soit invitée à jouer un rôle dans cette étape préliminaire au lancement du marché.

Les consultations préalables peuvent être utilisées pour la planification et le déroulement de la procédure de passation, à condition qu’elles n’aient pas pour effet de fausser la concurrence et d’entraîner une violation des principes de non-discrimination et de transparence. 

En pratique, la prospection ne peut avantager l’un ou l’autre opérateur économique ou être de nature à empêcher ou fausser la concurrence. En outre, il
doit s’agir d’un dialogue technique et en aucun cas d’une pré-négociation.
Il va de soi que les contacts qui se nouent dans le cadre d’une telle consultation le sont à titre gratuit.

La participation aux consultations préalables du marché par les pouvoirs adjudicateurs, vous offre donc la possibilité  d’exposer les différentes facettes de votre secteur d’activité et, pourquoi pas, de mettre en avant un savoir faire peut-être inconnu du pouvoir adjudicateur.

Cela vous permettra également d’être informé des intentions de l’administration en ce qui concerne ses investissements futurs.

Quels sont les enjeux et l’impact sur la suite de la procédure?

Il est impératif que les principes de concurrence, de non-discrimination et de transparence soient strictement respectés.

Dans ce cadre, le pouvoir adjudicateur prend les mesures appropriées pour veiller à ce que la concurrence ne soit pas faussée² par cette participation. Pour ce faire, l’adjudicateur pourra, par exemple, communiquer aux autres candidats ou soumissionnaires les informations utiles échangées lors de la consultation préalable.

Dès lors, pour autant que les principes généraux sont garantis et que l’opérateur économique ne retire aucun avantage vis-à-vis de ses concurrents, rien ne s’oppose au fait de remettre une offre dans le cadre du marché qui sera lancé par la suite.
La consultation préalable du marché: quel impact pour les opérateurs économiques¹?
¹ Au sens de l’article 2, 10° de la loi du 17 juin 2016 sur les marchés publics on entend par opérateur économique : toute personne physique, toute personne
morale de droit public ou de droit privé ou tout groupement de ces personnes, y compris les associations temporaires d’entreprises, qui offre, respectivement, la réalisation de travaux, d’ouvrages au sens du 19°, des fournitures ou des services sur le marché. Il s’agit, selon les cas, d’un entrepreneur, d’un fournisseur ou d’un prestataire de services
² Art. 52 loi du 17 juin 2016 sur les marchés publics

Virgine BOURGOIS
Hainaut Développement
+32 65 342 615
virginie.bourgois@hainaut.be

Des brasseurs belges produisant de la bière de type saison veulent obtenir une indication géographique protégée. L’objectif : conserver ce patrimoine belge et éviter que des bières soient appelées “Saison” dans d’autres pays. Il s’agit d’éviter que la saison perde son identité.

Les brasseurs ont déposé un dossier auprès de la Province de Hainaut. A la base de ce projet : Jean-Louis Dits, de la brasserie à Vapeur à Pipaix, dans l’entité de Leuze-en-Hainaut.

“Je me suis rendu compte qu’il y avait des blanches partout dans le monde, et même des blanches noires, alors qu’à la base, la blanche est une bière du nord de Bruxelles relancée il y a 40 ans “, explique Jean-Louis Dits. ” Je crains qu’il se passe la même chose avec la saison comme avec la gueuze également. “

Et pourtant, la saison a une histoire. “C’est une bière très légère produite par les fermes-brasseries pour les ouvriers agricoles. Elle avait 1,5% ou 2% de teneur en alcool. C’était une bière très épicée. Elle permettait de désaltérer les ouvriers agricoles et puis, comme le moult était bouilli, la bière était stérile. Les ouvriers pouvaient la boire sans tomber malade. C’était toujours mieux que de boire l’eau du ruisseau ou du fossé. La saison a subsisté sous cette forme jusqu’à la moitié du 20e siècle.”

Source : Des brasseurs veulent une indication géographique protégée pour la Saison

La santé des écoliers est quelque chose qui ne se négocie pas, et cette commune française l’a bien compris. A Mouans-Sartoux, la mairie a décidé de créer une régie agricole pour mettre les produits bio au menu de ses cantines.

100 % DE BIO POUR 100 % D’ÉCOLIERS

Située dans le département des Alpes-Maritimes, la commune de Mouans-Sartoux n’est pas loin d’être une exception culturelle. A l’heure où le bien manger est de plus en plus mis en avant, dans les établissements scolaires, les publicités télévisées, etc., la ville a mis en place depuis le 1er janvier 2012 une restauration scolaire 100 % bio grâce à ce qu’elle appelle une régie agricole.

Le but est simple : utiliser un terrain de quatre hectares (agrandi à six depuis la mi-2016), qui devait à l’origine être utilisés pour des projets immobiliers, pour cultiver des fruits et légumes bio. Un potager sans pesticides et sans produits chimiques dont les fruits sont utilisés chaque jour pour approvisionner les cuisines des écoles de la ville….

Source : Cette commune a fondé une régie agricole 100 % bio pour approvisionner les cantines scolaires | Daily Geek Show

Source : Au Costa Rica, le plastique à usage unique aura disparu d’ici 2021

L’opération Patrimoine basse consommation, diligentée par le Parc naturel régional de Brenme, compte déjà deux chantiers de référence : une maison vigneronne de Thenay et l’immeuble Petit-Jean de Rivarennes, primé en 2016 au palmarès des bâtiments biosourcés de la région Centre.

Cette expérience grandeur nature destinée à démontrer l’efficacité de solutions d’amélioration thermiques utilisant ces matériaux écologiques se poursuit actuellement au bourg de Lurais.

Utilisation d’une machine à projeter

L’intervention consiste à obtenir la meilleure isolation thermique d’un bâtiment du XVIII^e siècle appartenant à la commune et destiné à la location. Cet espace de 76 m², composé d’une grande pièce, d’une chambre chauffée par un poêle à granulés et de sanitaires est aménagé avec une dalle en béton chaux-chanvre, des enduits chaux-chanvre et des combles en bottes de paille.
La particularité de ces travaux est l’utilisation d’une machine à projeter qui permet d’améliorer la qualité isolante du mortier chaux-chanvre et le temps de séchage.
Un chantier ouvert aux artisans a donné l’occasion à l’entreprise d’Issoudun, Les bâtisseurs du Berry, de montrer cette technique.
« L’enduit projeté revient à 90 € le mètre carré, mais on n’y touche plus », expliquait Dany Chiappero, l’architecte du Parc de Brenne, avant de souligner l’intérêt d’utiliser des matériaux biosourcés : « On gagne en confort, on a une bonne étanchéité de l’air et on est proche des performances du neuf ».

repères

> Les matériaux biosourcés sont issus de la biomasse d’origine végétale
ou animale. ….

Source : Les vertus combinées de la chaux et du chanvre – 17/08/2017 – La Nouvelle République Indre

Entrée en vigueur de la Loi du 11 décembre 2016

La loi du 11 décembre 2016 portant diverses dispositions concernant le détachement de travailleurs est entrée en
vigueur en toute fin d’année dernière à savoir, le 30 décembre.
Dans les faits, cette loi transpose en droit belge la Directive 2014/67/UE du 15 mai 2014 relative à l’exécution de la Directive 96/71/CE concernant le détachement de travailleurs. On y distingue quatre grands groupes de dispositions que nous vous livrons ci-dessous.

Protection du travailleur détaché

Cette disposition concerne le travailleur détaché à partir de la Belgique vers un autre Etat membre (ou vers la Suisse).
Celui-ci ne peut subir un préjudice de la part de son employeur en Belgique s’il a engagé des procédures afin de faire valoir les conditions de travail auxquelles
il a droit en tant que travailleur détaché.

Notion de détachement et conditions de travail

De nouvelles mesures de contrôle sont mises en place. L’inspection peut dorénavant demander 4 types de documents: une copie du contrat de travail du travailleur détaché, des renseignements divers, un relevé des heures de travail ainsi qu’une preuve de paiement du salaire. De son côté, l’employeur qui détache du personnel vers la Belgique doit également désigner une personne de liaison chargée de tenir à disposition des services d’inspection tous les documents sociaux nécessaires. Documents qui doivent être traduits dans l’une des langues nationales ou en anglais.
Régime spécifique secteur construction.
En l’espèce, il s’agit d’un régime de responsabilité solidaire salariale du contractant direct qui vaut pour la rémunération due à tous les travailleurs
occupés en Belgique (aussi bien les nationaux que les détachés) dans le secteur de la construction.
Le donneur d’ordres qui, pour des activités dans le domaine de la construction, fait appel à un entrepreneur, est solidairement responsable du paiement
de la rémunération due au travailleur occupé par cet entrepreneur et correspondant aux prestations de travail effectuées par ledit travailleur au bénéfice de ce donneur d’ordres. La responsabilité court à l’expiration d’un délai de 14 jours ouvrables à partir du moment où le donneur d’ordres a connaissance du fait que son entrepreneur ne paie pas l’entièreté ou une partie de la rémunération due à ses travailleurs. La connaissance de ce fait peut être prouvée quand le donneur
d’ordres est informé par l’inspection. Des dérogations existent, notamment si le donneur d’ordres possède une déclaration écrite, signée par les deux parties, dans laquelle il communique les coordonnées du site Web du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale où sont reprises les informations relatives à la rémunération due et où l’entrepreneur certifie qu’il rémunère(ra) ses travailleurs.
Attention toutefois, ces dispositions ne s’appliquent pas si le donneur d’ordres est une personne physique qui fait faire des travaux de construction à titre privé.

Un système européen
Mise en place d’un système européen d’exécution transfrontalière des sanctions et des amendes administratives (IMI – Internal Market Information System/
Système d’Information du Marché intérieur). Ce qui signifie que l’administration compétente peut introduire une demande de notification d’une décision
infligeant une amende administrative à un prestataire de services établi dans un autre Etat membre en raison du non-respect des règles applicables en Belgique en matière de détachement de travailleurs et ce, via le système IMI. Ce système en ligne – qui relie plus de 7 000 administrations publiques – facilite la coopération administrative entre les autorités d’Etats membres différents chargées de mettre en oeuvre la législation européenne.

_{Sources:
www.ccilb.be/fr/magazines (n°183 mars 2017 page 44)
www.ec.europa.eu/internal_market/imi-net/library/index_fr.htm#maincontentSec1
La Loi du 11 décembre 2016}

Pascale TRIFFOY
Hainaut Développement
+32 65 342 627
pascale.triffoy@hainaut.be

L’économie sociale se distingue de l’économie classique par sa finalité, qui est l’intérêt de la collectivité, le renforcement de la cohésion sociale et le développement durable.
Les entreprises d’économie sociale répondent à la définition de l’économie sociale, soit «les activités économiques productrices de biens ou de services, exercées par des sociétés, principalement coopératives et/ou à finalité sociale, des associations, des mutuelles ou des fondations, dont l’éthique se traduit par les principes suivants:

1. finalité de service à la collectivité ou aux membres, plutôt que finalité de profit,
2. autonomie de gestion,
3. gestion démocratique et participative,
4. primauté des personnes et du travail sur le capital dans la répartition des revenus»^.1

L’emploi dans le statut juridique des entreprises de l’économie sociale en province du Hainaut

_{*Coop.: coopérative. *F.S.: finalité sociale. *C.N.C: Conseil national de la Coopération (les coopératives agréées par le C.N.C. ont l’agrégation pour attester de
leur mode de gestion et d’organisation et non pas pour une finalité particulière qu’elles poursuivent).}

Le tableau ci-dessus indique le nombre total d’emplois (emplois à temps partiel + emplois à temps plein).
En 2015, le taux emploi à temps partiel en Hainaut est de 54,8 % soit supérieur à la moyenne wallonne qui est de 52 %. En 2010, l’emploi à temps partiel en Hainaut représentait 53,17 % de l’emploi total.
Depuis 2010, l’emploi total dans l’économie sociale en Hainaut a progressé de 8,95 % alors que, dans le même temps, le nombre d’entreprises a diminué de 2,97 %.

Répartition par arrondissement hainuyer de l’emploi dans le secteur de l’économie sociale en 2015:

L’arrondissement de Charleroi est, de loin, le plus grand arrondissement pourvoyeur d’emplois dans l’économie sociale en Hainaut.

Répartition de l’emploi par genre en province du Hainaut

Les femmes sont presque 3 fois plus présentes que les hommes dans l’économie sociale en Hainaut. L’emploi à temps partiel est aussi davantage une caractéristique de l’emploi féminin. La majorité des femmes travaillent à temps partiel, 67 % en Wallonie, tandis que les 3/4 des hommes sont occupés
à temps plein.
On relève également cette tendance dans l’économie classique: la proportion de femmes travaillant à temps partiel est supérieure à celle des hommes.

Répartition de l’emploi par secteur d’activité en province du Hainaut:

66,38 % des postes de travail dans l’économie sociale en Hainaut sont actifs dans le domaine de la santé. Celui-ci englobe les hôpitaux pour 34,88 % des emplois et le secteur de la santé humaine et l’action sociale pour 31,5 % des emplois.

Conclusion

L’emploi dans l’économie sociale progresse en province du Hainaut. Cependant, cette progression est contrastée, certains secteurs affichent une augmentation d’emplois et d’autres, une diminution. L’économie sociale n’est pas un secteur mais un ensemble de différentes organisations poursuivant l’ambition de placer l’être humain au centre de leurs activités.

_{Sources: l’ensemble des données ont été fournies par CONCERTes et résultent de l’ETATS DES LIEUX de l’économie sociale en 2015. Nous remercions tout particulièrement Monsieur le Secrétaire général Sébastien PEREAU}

Jean-François CORNEZ
Hainaut Développement
+32 65 342 614
jean_francois.cornez@hainaut.be

La pollution est une vraie plaie pour les citadins, qui voient leur qualité de vie et leur santé affectées. Des innovations tentent de rendre l’air de ces agglomérations plus respirables.

Selon l’agence Santé publique France, la pollution atmosphérique en France entraîne une perte d’espérance de vie pouvant dépasser deux ans dans les villes les plus exposées, et provoque plus de 40.000 décès par an. Dans des pays comme la Chine ou l’Inde, la dégradation de la qualité de l’air est encore plus dramatique. Et les conséquences sur la santé publique, en toute logique, bien plus graves. Ainsi, en Inde, les décès liés à la pollution ont bondi de 737.400 en 1990 à 1,09 million en 2015.

Les autorités publiques ont naturellement leur part de responsabilités pour faire baisser cette pollution, en privilégiant des énergies vertes, en durcissant les normes environnementales pour l’industrie, en abaissant les vitesses de circulations ou encore en lançant des programmes d’incitation pour mettre au rebut les véhicules les plus anciens. Mais des designers, des cabinets d’architectes, des ingénieurs s’emparent également du problème et planchent sur des solutions, à plus petite échelle, qui pourraient participer à rendre l’air plus respirable. Tour d’horizon de ces innovations….

Source : Ces inventeurs qui veulent rendre l’air des villes aussi pur que celui des campagnes

L’ensemble de la population belge consomme chaque année un milliard de sacs en plastique, soit 98 sacs par personne, rapporte dimanche Het Nieuwsblad, sur la base d’une enquête effectuée par le service d’études de Groen.

Les frais liés à l’élimination de ces sacs à Bruxelles et en Flandre s’élèvent à 61,5 millions d’euros.

Depuis que les supermarchés ont mis fin en 2004 à la distribution de sacs jetables, l’utilisation de sacs en plastique a baissé de 89%. Quelque 4,5 tonnes de plastique ont pu être évitées. “Mais on peut en faire plus”, estime le parti écologiste flamand. “Il est grand temps d’instaurer une interdiction totale de ces sacs dans notre pays”, a indiqué la députée bruxelloise Annemie Maes….

Source : Les Belges utilisent chaque année 1 milliard de sacs en plastique – Environnement – LeVif.be